Aon en chiffres en EMEA

+ 0 Mds
d’assurance M&A placée en 2021
+ 0
polices d’assurances GAP placées en 2021
+ 0
experts M&A
+ 0
missions confiées en DD assurances
+ 0
missions M&A réalisées en 2021

Les solutions d’assurances transactionnelles proposées par Aon permettent de faciliter et accélérer vos opérations M&A en transférant certains risques (identifiés ou non identifiés) vers le marché de l’assurance. Ces solutions vous permettent une gestion optimale des risques tout en conciliant les intérêts des vendeurs et des acheteurs.

Cette solution couvre les pertes financières résultant de manquements ou de violation des déclarations et garanties stipulées au SPA. Elle permet de protéger l’acquéreur tout en garantissant aux vendeurs un clean exit. Souvent, la mise en place de l’Assurance de Garantie de Passif débloque des impasses de négociation et facilite la réalisation de l’opération.
La mise en place d’une Assurance de Garantie de Passif permet d’accélérer le timing de l’opération et s’effectue en parallèle de la négociation de la documentation transactionnelle.

Cette solution couvre l’impôt redressé, les intérêts de retard, les pénalités assurables et les coûts de défense en cas de contrôle et/ou de contentieux.
L’assurance Risques Fiscaux est utilisée tant dans le cadre transactionnel, qu’en dehors de toute opération M&A.

Cette solution permet de couvrir les préjudices liés à la pollution : dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers, les frais de dépollution engagés par l’assuré sur son propre site et à l’extérieur incluant les études et expertises. Elle couvre également les frais de défense, les pertes d’exploitation, les dommages à la biodiversité et la responsabilité du fait des déchets.

Cette solution permet de transférer à un assureur le risque relatif à un litige potentiel ou en cours et de sécuriser les aléas inhérents à la durée du litige et au montant qui pourrait en résulter.

Cette solution permet de sécuriser la validité de permis de construire obtenus par les autorités compétentes et potentiellement (ou effectivement) remis en cause devant les juridictions.

Les solutions de due diligence proposées par Aon vous permettent d’identifier et d’évaluer les risques (assurances, IT, cyber, IP, human capital, cash) au niveau de la cible en amont de la transaction. Ces services contribuent à définir/ajuster le prix d’acquisition, optimiser les coûts post-closing, identifier les synergies potentielles et anticiper les impacts négatifs, notamment dans le cadre d’opérations de carve-outs.

Les travaux de due diligence permettent d’établir le profil de risque d’une cible et d’en déterminer l’adéquation avec les assurances souscrites :

  • Détermination des expositions aux risques, des couvertures assurantielles et des risques non assurés
  • Analyse de la sinistralité et des retentions
  • Commentaires sur la portabilité du programme d’assurance post-closing
  • Identification du coût actuel du risque, des coûts futurs et des potentielles synergies et dis-synergies induites par la transaction
  • Identification des responsabilités pre-closing
  • Commentaires sur la rédaction des clauses relatives à l’assurance dans le protocole de cession

Evaluation des moyens de protection de propriété intellectuelle de la cible (brevets, marques, droits d’auteur, etc.) et sa valorisation (pouvant servir de garantie pour des financements bancaires).

Vérification du niveau de sécurité de la cible (allant d’une analyse non-intrusive du système aux tests de pénétration) et conseil en stratégie d’intégration (quantification du risque cyber, définition d’un modèle opérationnel afin d’assurer la sécurité des systèmes d’information et assistance dans la négociation des « Transition Services Agreements »).

Détermination de la provenance et de la propriété des solutions logicielles (code source) ainsi que de sa qualité, maintenabilité et sécurité.

Evaluation des risques et des opportunités en matière de gouvernance sociale et environnementale, de performance extra-financière de l’entreprise et du niveau d’engagement des actionnaires, des salariés et des clients.

Identification et évaluation des risques, des coûts liés à la rémunération, des avantages sociaux et des obligations en matière de retraite, des programmes d’assurance associés et plus généralement des impacts RH de la transaction.

Détermination du potentiel de génération de trésorerie et de diminution de la dette par la mise en place de solutions de bas de bilan (affacturage, supply chain finance, financement / rachat de stocks…) et / ou optimisation des dispositifs déjà en place.

Article

M&A Risk In Review 1H 2022

Article

Better decisions for deal value

Olena VLASYUK

Head of M&A and Transaction Solutions France

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